Séance plénière de juin 2015

La prochaine séance plénière se tiendra le Mardi 9 juin 2015 à 15 h 00 au CNEFOP

Ordre du jour

I - Présentation et recueil des avis des membres du conseil sur les projets de textes suivants :

I - Présentation du plan "Work in progress", démarche collective portée par le ministère et un consortium d’acteurs pour la transformation numérique du travail, de l’emploi, de la formation et du dialogue social

II - Présentation de la liste interprofessionnelle V3 et premières analyses sur les listes régionales

III - Point d’information sur la procédure d’habilitation au socle de connaissances et compétences professionnelles

IV - Présentés par la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

  1. Projet de décret relatif à la reprise du versement des droits à l’allocation d’assurance chômage et des 11 avenants afférents à la convention d’assurance chômage portant sur les droits rechargeables
  2. Projet d’avenant modifiant la liste relative au champ d’application de l’annexe VIII pour la production cinématographique
  3. Projet d’arrêté d’agrément modificatif d’Uniformation ainsi qu’une courte note d’explication à l’attention des membres du Conseil
  4. Projet de décret en Conseil d’Etat "relatif à l’intervention des dispositifs de l’insertion par l’activité économique en milieu pénitentiaire
  5. Projet de décret, d’arrêté et charte relatifs aux GEIQ
  6. Projet de décret DLA
  7. Projet de décret en conseil d’Etat sur les coopératives d’activité et d’emploi
  8. Projet de décret TPE jeunes apprentis

Les principaux documents sont transmis par courriel.

Vous trouverez plus d’informations dans l’espace membres

Mis en ligne : 26 mai 2015
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